Conditions Générales de Vente (CGV) de Pixl

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des contrats et prestations conclues entre l’agence « Pixl », ci-après dénommée « l’Agence », et ses clients, ci-après dénommés « le Client ». Elles sont applicables à toutes les prestations proposées par l’Agence, notamment dans les domaines du web, du print, de la vidéo et du marketing.

2. Devis et Tarification

2.1. Toutes les prestations de l’Agence feront l’objet d’un devis écrit, détaillant les coûts, les délais et les modalités de paiement. Le devis sera signé par le Client avant le début de tout projet.

2.2. Les tarifs des prestations sont indiqués en euros (€) et sont sujets à la TVA conformément à la législation en vigueur.

3. Paiement

3.1. Sauf disposition contraire spécifiée dans le devis, le paiement s’effectuera selon les modalités suivantes :

• Un acompte de [Pourcentage de l’acompte]% du montant total est dû à la signature du contrat.
• Le solde sera payable à la livraison finale du projet ou selon les termes spécifiés dans le devis.

3.2. Les factures émises par l’Agence sont payables dans un délai de [Nombre de jours] jours à compter de la date de facturation. En cas de retard de paiement, l’Agence se réserve le droit de facturer des intérêts de retard conformément à la législation en vigueur.

4. Propriété Intellectuelle

4.1. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux travaux créés par l’Agence, y compris les sites web, les designs graphiques, les vidéos, les contenus marketing, etc., demeurent la propriété de l’Agence jusqu’à paiement intégral de la prestation par le Client.

4.2. Une fois le paiement intégral effectué, l’Agence accorde au Client une licence d’utilisation non exclusive des œuvres créées dans le cadre du projet, sauf accord contraire spécifié dans le contrat.

5. Annulation et Modification de Projet

5.1. Toute annulation ou modification de projet doit faire l’objet d’un accord écrit entre les deux parties. Des frais d’annulation ou de modification peuvent être facturés en fonction de l’avancement du projet.

6. Confidentialité

6.1. Les deux parties s’engagent à maintenir la confidentialité de toutes les informations confidentielles échangées dans le cadre de la prestation.

7. Responsabilités

7.1. L’Agence s’engage à fournir ses services avec diligence et professionnalisme. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des résultats exacts des prestations, qui dépendent souvent de facteurs extérieurs.

8. Litiges

8.1. En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre leur différend à l’amiable. À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis à la juridiction compétente conformément à la législation en vigueur.